Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site labbeyiterrassement.com est édité par :

• Raison sociale : Labbeyi Terrassement [À COMPLÉTER : forme juridique — ex. SARL, EI, etc.]
• Siège social : [À COMPLÉTER : adresse complète, BP, code postal], Tahiti, Polynésie française
• Téléphone : +689 87 72 29 01
• Email : labbeyiterrassement@gmail.com
• Numéro d'immatriculation : [À COMPLÉTER : n° TAHITI / SIRET / RCS]
• Capital social : [À COMPLÉTER si société — sinon supprimer cette ligne]

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est [À COMPLÉTER : nom et prénom du responsable légal], en qualité de [À COMPLÉTER : fonction — ex. gérant, président].

3. Hébergeur

Le site est hébergé par :

• Société : Vercel Inc.
• Adresse : 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
• Site web : vercel.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site (textes, images, photographies, logos, icônes, vidéos, sons, mises en page, bases de données, code source) est la propriété exclusive de Labbeyi Terrassement ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de Labbeyi Terrassement.

5. Crédits

Conception et développement : Devlab

6. Loi applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français applicable en Polynésie française. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux compétents de Papeete seront seuls compétents.